M. FOSSEY Arnaud, Agissant pour le compte de la société ASR FORMATION en cours de formation
Numéro de dépôt :
4194040
Date de dépôt :
02/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/07/2025
Présentation de la marque tüt Le permis qui fait du bruit!
Déposée le 2 juillet 2015 par monsieur FOSSEY Arnaud
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « tüt Le permis qui fait du bruit! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-30 du 24 juillet 2015.
Le déposant est monsieur FOSSEY Arnaud domicilié(e) 1 Rue Saint-Antoine - 29270 - CARHAIX-PLOUGUER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FOSSEY Arnaud domicilié(e) 1 Rue Saint-Antoine - 29270 - CARHAIX-PLOUGUER - France.
La marque tüt Le permis qui fait du bruit! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4194040.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tüt Le permis qui fait du bruit! arrivera à expiration en date du 2 juillet 2025.
M. FOSSEY Arnaud, Agissant pour le compte de la société ASR FORMATION en cours de formation - 1 Rue Saint-Antoine - 29270 - CARHAIX-PLOUGUER - France
M. FOSSEY Arnaud - 1 Rue Saint-Antoine - 29270 - CARHAIX-PLOUGUER - France
Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30
Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06
Appareil et instruments d'enseignement du code de la route, de la conduite et de la securite routiere ; logiciels d'enseignement du code de la route, de la conduite et de la securite routiere ; appareils electroniques a vocation educative, disques compacts, CD-ROM, DVD et autres supports d'enregistrement numeriques d'enseignement au code de la route, de la conduite et de la securite routiere ;
Produits de l'imprimerie, journaux, prospectus, brochures, livres et manuels pedagogiques destines a l'enseignement du code de la route, de la conduite et de la securite routiere ; materiels d'instruction ou d'enseignement sous forme de jeux pour l'enseignement du code de la route, de la conduite et de la securite routiere (a l'exception des appareils) ; guide imprimé d'accompagnement des candidats au permis de conduire dans leurs demarches administratives ;
Publicite ; gestion des affaires commerciales et administratives d'un etablissement d'enseignement de la conduite et de la securite routiere ; gestion de fichiers informatiques ; publicite en ligne sur un reseau informatique ;
Telecommunication ; plate-forme d'accueil et de gestion du permis de conduire en ligne, mise a disposition de forums en ligne, de logiciels informatiques et de sites Internet pedagogiques pour l'apprentissage du code de la route, de la conduite et de la securite routiere ; fournisseurs d'acces a des bases de donnees, services d'affichage electronique (telecommunication) ;
Transports, informations en matiere de transport, location de vehicules doubles commandes court terme sans chauffeur ;
Education, formation et enseignement pratique et theorique du code de la route, de la conduite et de la securite routiere ; cours de conduite en ligne ; ecoles et instituts de formation et d'enseignement en ligne dans le domaine de la prevention et de la securite routiere [formation] ; enseignement relatif a l'usage des vehicule a moteur ; organisation de stage de sensibilisation a la securite routiere ; organisation de stage de recuperation de points de permis de conduire ; organisation et conduite d'ateliers de formation en ligne dans le domaine du code de la route, de la conduite et de la securite routiere ; organisation de concours (education ou divertissement) ; enseignement en ligne et cours en ligne, epreuves pedagogiques et tests en ligne dans le domaine du code de la route, de la conduite, de la prevention et de la securite routiere ; production de films autres que films publicitaires ; informations en matiere de securite routiere [formation] ; services de jeu proposes en ligne a partir d'un reseau informatique dans le domaine du code de la route, de la conduite, de la prevention et de la securite routiere ; mise a disposition en ligne de videos non telechargeables ; publication electroniques disponibles en ligne a partir de bases de donnees ou d'Internet ; les services precites etant dans le domaine du code de la route, de la conduite, de la prevention et de la securite routiere ;
Realisation de tests psychotechniques pour le passage du permis de conduire.
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