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Marques déposées par la société FOSSE Nathalie
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Chapo et Cousette
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chapo et Cousette
FOSSE Nathalie

Numéro de dépôt :
3885159
Date de dépôt :
28/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2021
Chapo et Cousette de FOSSE Nathalie

Présentation de la marque Chapo et Cousette

Déposée le 28 décembre 2011 par la société FOSSE Nathalie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chapo et Cousette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est la société FOSSE Nathalie domicilié(e) la Peutelais - 35140 - MEZIERES SUR COUESNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 085 499 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chapo et Cousette, Mme Fossé Nathalie domicilié(e) la Peutelais - 35140 - MEZIERES SUR COUESNON - France.

La marque Chapo et Cousette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chapo et Cousette est expirée depuis le 28 décembre 2021.


FOSSE Nathalie - la Peutelais - 35140 - MEZIERES SUR COUESNON - France - SIREN 538085499


Chapo et Cousette, Mme Fossé Nathalie - la Peutelais - 35140 - MEZIERES SUR COUESNON - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonneterie ;

Couture ; retouche de vêtements.