Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MONT DE LAUR
Mr FOSSE JEAN LUC, LEON, RENE

Numéro de dépôt :
93470874
Date de dépôt :
01/06/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/06/2003

Présentation de la marque LE MONT DE LAUR

Déposée le 1 juin 1993 par monsieur FOSSE JEAN LUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE MONT DE LAUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est monsieur FOSSE JEAN LUC domicilié(e) 89 RUE PIERRE CURIE, 74800 LA ROCHE SUR FORON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr FOSSE JEAN LUC CHEZ Mr CHEVROT CLAUDIUS - France.

La marque LE MONT DE LAUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MONT DE LAUR est expirée depuis le 1 juin 2003.

FOSSE JEAN LUC a également déposé les autres marques suivantes : LES VOILES DE DEAUVILLE


Mr FOSSE JEAN LUC, LEON, RENE - 89 RUE PIERRE CURIE, 74800 LA ROCHE SUR FORON - France


Mr FOSSE JEAN LUC CHEZ Mr CHEVROT CLAUDIUS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-51

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

Service de restauration