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Marques déposées par FOSSE Jacques-Michel
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ISOCEL ARCHITECTURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISOCEL ARCHITECTURE
FOSSE Jacques-Michel
ROCHE Stéphane

Numéro de dépôt :
92416539
Date de dépôt :
24/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2002

Présentation de la marque ISOCEL ARCHITECTURE

Déposée le 24 avril 1992 par FOSSE Jacques-Michel et ROCHE Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISOCEL ARCHITECTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Les déposants sont FOSSE Jacques-Michel, domicilié(e) 48 Elysée 2 , 78170 LA CELLE SAINT CLOUD - France et ROCHE Stéphane, domicilié(e) 29, Rue Brochant, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOSSE Jacques-Michel - France.

La marque ISOCEL ARCHITECTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416539.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOCEL ARCHITECTURE est expirée depuis le 24 avril 2002.

FOSSE Jacques-Michel a également déposé les autres marques suivantes : AI ATELIER ARCHITECTURE ISOCEL


FOSSE Jacques-Michel - 48 Elysée 2 , 78170 LA CELLE SAINT CLOUD - France

ROCHE Stéphane - 29, Rue Brochant, 75017 PARIS - France


FOSSE Jacques-Michel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-03

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

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