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Biere artisanale du Cantalpastourela BRASSERIE DE L'ECIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Biere artisanale du Cantalpastourela BRASSERIE DE L'ECIR
FOSSE Francis

Numéro de dépôt :
3258181
Date de dépôt :
20/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
20/11/2013
Biere artisanale du Cantalpastourela BRASSERIE DE L\'ECIR de FOSSE Francis

Présentation de la marque Biere artisanale du Cantalpastourela BRASSERIE DE L'ECIR

Déposée le 20 novembre 2003 par FOSSE Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Biere artisanale du Cantalpastourela BRASSERIE DE L'ECIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est FOSSE Francis domicilié(e) 10 Rue Sadi Carnot,59310 Aix LEZORCHIES - 59310 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOSSE Francis domicilié(e) 10 Rue Sadi Caruot,59310 AIX LEZ ORCHIES - 59310 - France.

La marque Biere artisanale du Cantalpastourela BRASSERIE DE L'ECIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3258181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Biere artisanale du Cantalpastourela BRASSERIE DE L'ECIR est expirée depuis le 20 novembre 2013.


FOSSE Francis - 10 Rue Sadi Carnot,59310 Aix LEZORCHIES - 59310 - France


FOSSE Francis - 10 Rue Sadi Caruot,59310 AIX LEZ ORCHIES - 59310 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-22

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Bières de fabrication artisanale.