Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELF
FOSSE BRIGITTE

Numéro de dépôt :
92435858
Date de dépôt :
28/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2002

Présentation de la marque SELF

Déposée le 28 septembre 1992 par FOSSE BRIGITTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SELF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-40 du 13 novembre 1992.

Le déposant est FOSSE BRIGITTE, domicilié(e) ROUTE DE MALZAIZE, 76360 PISSY-POVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOSSE BRIGITTE - France.

La marque SELF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELF est expirée depuis le 28 septembre 2002.


FOSSE BRIGITTE - ROUTE DE MALZAIZE, 76360 PISSY-POVILLE - France


FOSSE BRIGITTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-30

Publication - Publication le 13 nov. 1992 au BOPI 1992-40

PRODUITS ABRASIFS - Sur papier toile, et, autres - Agglomérés - Poudre - Liquide - Crème Destinés au brossage, polissage lustrage et finition