Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JUNIOR PARIS
FOSSATI Gérard

Numéro de dépôt :
1504370
Date de dépôt :
16/12/1988
Lieu de dépôt :
MONTARGIS
Date d'expiration :
16/12/1998
JUNIOR PARIS de FOSSATI Gérard

Présentation de la marque JUNIOR PARIS

Déposée le 16 décembre 1988 par FOSSATI Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTARGIS), la marque française « JUNIOR PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FOSSATI Gérard, domicilié(e) Chemin de Bel Air, St Maurice sur Aveyron, 45230 CHATILLON COLIGNY. - France.

La marque JUNIOR PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JUNIOR PARIS est expirée depuis le 16 décembre 1998.

FOSSATI Gérard a également déposé les autres marques suivantes : FOSSATI PARIS , TIERY PARIS


FOSSATI Gérard - Chemin de Bel Air, St Maurice sur Aveyron, 45230 CHATILLON COLIGNY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22

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