Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FOSSATI PARIS
Numéro de dépôt :
1504371
Date de dépôt :
16/12/1988
Lieu de dépôt :
MONTARGIS
Date d'expiration :
16/12/1998
Présentation de la marque FOSSATI PARIS
Déposée le 16 décembre 1988 par FOSSATI Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTARGIS), la marque française « FOSSATI PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FOSSATI PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504371.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOSSATI PARIS est expirée depuis le 16 décembre 1998.
FOSSATI Gérard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22