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Marques déposées par monsieur FOSSAT Roland
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CHATEAU LESCOLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LESCOLE
Monsieur FOSSAT Roland

Numéro de dépôt :
93464241
Date de dépôt :
17/03/1993
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
17/03/2003

Présentation de la marque CHATEAU LESCOLE

Déposée le 17 mars 1993 par monsieur FOSSAT Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LESCOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.

Le déposant est monsieur FOSSAT Roland domicilié(e) Le Bourg, 33750 NERIGEAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE VINICOLE - France.

La marque CHATEAU LESCOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LESCOLE est expirée depuis le 17 mars 2003.


Monsieur FOSSAT Roland - Le Bourg, 33750 NERIGEAN - France


COOPERATIVE VINICOLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénomée: CHATEAU LESCOLE