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Marques déposées par Foss Electric (France
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FOSS O MATIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOSS O MATIC
Foss Electric (France)

Numéro de dépôt :
922527
Date de dépôt :
21/04/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FOSS O MATIC

Déposée le 21 avril 1975 par Foss Electric (France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FOSS O MATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Foss Electric (France) domicilié(e) S.A. (soc. an.), 16, avenue Rachel, Paris. - France.

La marque FOSS O MATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 922527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque FOSS O MATIC est expirée depuis le 21 avril 1985.


Foss Electric (France) - S.A. (soc. an.), 16, avenue Rachel, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-458

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