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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOSROC CIAs
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MOULDOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOULDOL
FOSROC CIA (Société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
1599232
Date de dépôt :
21/06/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/06/2010

Présentation de la marque MOULDOL

Déposée le 21 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOSROC CIAs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOULDOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FOSROC CIAs domicilié(e) Chemin de l'Islon, ZI de l'Islon, 38670 CHASSE SUR RHONE (dossier no 2176692) - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 064 691 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2176692) - France.

La marque MOULDOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOULDOL est expirée depuis le 21 juin 2010.


FOSROC CIA (Société par actions simplifiée) - Chemin de l'Islon, ZI de l'Islon, 38670 CHASSE SUR RHONE (dossier no 2176692) - France - SIREN 349064691


Cabinet BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2176692) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2000 n°2176692 - Publication au BOPI 2000-06-19

Inscription le 28 juillet 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°304570 - Publication au BOPI 2000-07-28

Inscription le 24 juillet 2000 - Demande de relevé de déchéance n°304273 - Publication au BOPI 2000-07-24

Inscription le 14 juin 2000 - Changement de dénomination n°302764 - Publication au BOPI 2000-06-14

Inscription le 6 juillet 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°303297 - Publication au BOPI 2000-07-06

Inscription le 5 mai 1994 - Transmission de propriété n°172122 - Publication au BOPI 1994-05-05

Huiles et graisses industrielles