Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SNIF
FOSECO INTERNATIONAL LTD, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1585590
Date de dépôt :
09/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2020

Présentation de la marque SNIF

Déposée le 9 avril 1990 par la société étrangère FOSECO INTERNATIONAL LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SNIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère FOSECO INTERNATIONAL LTD domicilié(e) Burmah Castrol House Pipers Way - WILTSHIRE SN13, IRE - Swindon - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque SNIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SNIF est expirée depuis le 9 avril 2020.

FOSECO INTERNATIONAL LTD a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


FOSECO INTERNATIONAL LTD, Société de droit britannique - Burmah Castrol House Pipers Way - WILTSHIRE SN13, IRE - Swindon - Royaume-Uni


Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2000 n°2169952 - Publication au BOPI 2000-04-07

Inscription le 16 août 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°55505 - Publication au BOPI 1991-08-16

Inscription le 13 novembre 1997 - Changement d'adresse n°245634 - Publication au BOPI 1997-11-13

Inscription le 9 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°58212 - Publication au BOPI 1991-12-09

Inscription le 17 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202538 - Publication au BOPI 1996-06-17

Inscription le 2 février 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°154551 - Publication au BOPI 1993-02-02

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2010 n°2438832 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-04-28

Inscription le 1 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531309 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-09-01

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs. Machines utilisées pour enlever les impuretés de l'aluminium pendant le raffinage