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Marques déposées par la société FOSECO INTERNATIONAL LIMITED Société constituée selon les lois du Royaume-Uni
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PROCAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROCAL
FOSECO INTERNATIONAL LIMITED Société constituée selon les lois du Royaume-Uni

Numéro de dépôt :
1271966
Date de dépôt :
10/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/2014

Présentation de la marque PROCAL

Déposée le 10 mai 1984 par la société FOSECO INTERNATIONAL LIMITED Société constituée selon les lois du Royaume-Uni auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FOSECO INTERNATIONAL LIMITED Société constituée selon les lois du Royaume-Uni domicilié(e) Coleshill Road, Fazeley Tamworth,ROYAUME-UNI (dossier no 2259408) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION BDSA domicilié(e) 18, quai du Point du Jour,92659 BOULOGNE CEDEX (dossier no 2259408) - 92659 - France.

La marque PROCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1271966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROCAL est expirée depuis le 10 mai 2014.


FOSECO INTERNATIONAL LIMITED Société constituée selon les lois du Royaume-Uni - Coleshill Road, Fazeley Tamworth,ROYAUME-UNI (dossier no 2259408) - Royaume-Uni


BOUJU DERAMBURE BUGNION BDSA - 18, quai du Point du Jour,92659 BOULOGNE CEDEX (dossier no 2259408) - 92659 - France


Renouvellement sans limitation n°2032755 - Publication au BOPI 1994-23

Renouvellement sans limitation le 19 février 2004 n°2259408 - Publication au BOPI 2004-02-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-43

Inscription le 13 novembre 1997 - Changement d'adresse n°245634 - Publication au BOPI 1997-11-13

Inscription - Transmission de propriété n°22375 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°21129 - Publication au BOPI

Matières isolantes de la chaleur pour l'industrie, notamment pour turbines, appareils de chauffage et accessoires, échangeurs de chaleur, chaudières et analogues.