Déposée le 25 février 2005 par mademoiselle Fosca BERTRAN et la Société à Responsabilité Limité (SARL) FOSCA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FOSCA BERTRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-15 du 17 novembre 2024.
Les déposants sont mademoiselle Fosca BERTRAN - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) FOSCA domicilié(e) 6, Passage du Grand Cerf,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Fosca BERTRAN FOSCA SARL domicilié(e) 6, passage du Grand Cerf,75002 PARIS - 75002 - France.
La marque FOSCA BERTRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3345627.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOSCA BERTRAN est expirée depuis le 25 février 2015.
Mlle Fosca BERTRAN - France
FOSCA SARL - 6, Passage du Grand Cerf,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 4
Mlle Fosca BERTRAN FOSCA SARL - 6, passage du Grand Cerf,75002 PARIS - 75002 - France
Publication - Publication au BOPI 2005-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-34
Republication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20
* sacs pour le transport et l'emagasinage de marchandises en vrac. • sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage (en matières textiles). • matière d'emballage ni en caoutchouc, ni en matière textile (rembourrage). * matières plastiques pour l'emballage. * tissus : – linge de lit, linge de maison. – linge de bain [à l'exeption de l'habillement]. – linge de table [en matières textiles]. * cuir et immitation cuir, peaux d'animaux, malles et valises. Parapluies, parasoles et cannes. * métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie. Pierre précieuses. * vêtements, chaussures, chemises. – ceintures, (habillement). Gants (habillement). – foulards, écharpes, chaussettes chaussures. – sous-vêtements.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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