Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Hotwork COMBUSTION SERVICES
FOSBEL INTERNATIONAL LIMITED Société organisée sous les lois de l'Angleterre et du Pays de Galles
FOSBEL INTERNATIONAL LIMITED Société organisée sous les lois de l'Angleterre et du Pays de Galles

Numéro de dépôt :
98742604
Date de dépôt :
21/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/07/2008

Présentation de la marque Hotwork COMBUSTION SERVICES

Déposée le 21 juillet 1998 par la société FOSBEL INTERNATIONAL LIMITED Société organisée sous les lois de l'Angleterre et du Pays de Galles et la société FOSBEL INTERNATIONAL LIMITED Société organisée sous les lois de l'Angleterre et du Pays de Galles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Hotwork COMBUSTION SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-35 du 28 août 1998.

Les déposants sont la société FOSBEL INTERNATIONAL LIMITED Société organisée sous les lois de l'Angleterre et du Pays de Galles domicilié(e) Burma Castrol House, Pipers Way, Swindon, WILTSHIRE SN3 1RE, Angleterre - Royaume-Uni et la société FOSBEL INTERNATIONAL LIMITED Société organisée sous les lois de l'Angleterre et du Pays de Galles domicilié(e) Burmah Castrol House, Pipers Way, Swindon, WILTSHIRE SN3 1RE, Angleterre (correction BOPI 1999-16) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL Monsieur Franck SOUTOUL - France.

La marque Hotwork COMBUSTION SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98742604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hotwork COMBUSTION SERVICES est expirée depuis le 21 juillet 2008.

FOSBEL INTERNATIONAL LIMITED Société organisée sous les lois de l'Angleterre et du Pays de Galles a également déposé les autres marques suivantes : LANCESCOPE


FOSBEL INTERNATIONAL LIMITED Société organisée sous les lois de l'Angleterre et du Pays de Galles - Burma Castrol House, Pipers Way, Swindon, WILTSHIRE SN3 1RE, Angleterre - Royaume-Uni

FOSBEL INTERNATIONAL LIMITED Société organisée sous les lois de l'Angleterre et du Pays de Galles - Burmah Castrol House, Pipers Way, Swindon, WILTSHIRE SN3 1RE, Angleterre (correction BOPI 1999-16) - France


INLEX CONSEIL Monsieur Franck SOUTOUL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-01

Inscription le 2 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386052 - Publication au BOPI 2004-02-02

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1999-16

Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35

Services d'installation, d'entretien et de réparation liés à la chauffe, le séchage et le refroidissement des constructions réfractaires, y compris les fours et autres appareils liés au traitement des hautes températures. Services d'installation, d'entretien et de réparation relatifs à l'industrie du moulage et de la fonte du métal.