Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XICA TOOLHOUSE
FORZY Aimery

Numéro de dépôt :
93490929
Date de dépôt :
03/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2003

Présentation de la marque XICA TOOLHOUSE

Déposée le 3 novembre 1993 par FORZY Aimery auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XICA TOOLHOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est FORZY Aimery, domicilié(e) "Perron", 32390 Préchac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aimery FORZY - France.

La marque XICA TOOLHOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XICA TOOLHOUSE est expirée depuis le 3 novembre 2003.

FORZY Aimery a également déposé les autres marques suivantes : C'10 F C'10 FRANCS , C 2 E , Le Comptoir des Colonies , TOUT A 2 EUROS , LES FUTINES , NATECO , LES BRICOLES DE JAME'S , CAMARINE , VANITY FRAISE , LA FAMILLE FUTEE


FORZY Aimery - "Perron", 32390 Préchac - France


Aimery FORZY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

- Outils et instruments à main; coutellerie, fourchettes et cuiller armes blanches; rasoirs - Papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage; matériel pour les artistes, pinceaux; machines à écrire et articles de bureau. - Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine; peignes éponges; brosses; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; verrerie, porcelaine et faïence ménagère

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.