Déposée le 22 octobre 1996 par FORZY Aimery
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NATURAL WAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-48 du 29 novembre 1996.
Le déposant est FORZY Aimery, domicilié(e) PERRON, 32390 PRECHAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry ORDOUX - France.
La marque NATURAL WAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647517.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-18
Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Abreuvoirs, arrosage (instruments d'-), arroseurs et arrosoirs ; en verre ; art (objets d'-) en porcelaine ou en verre ; aspirateurs de poussière (accessoires d'-) pour répandre les parfums et les désinfectants ; assiettes non en métaux précieux ; auges ; bacs de propreté pour animaux ; balais ; baquets ; barbe (blaireaux à-) ; bassins (récipients) ; becs verseurs ; beurriers ; blaireaux (porte-) ; bocaux ; boîtes à savon ; boîtes à thé (non en métaux précieux) ; bols ; bougeoirs non en métaux précieux ; boules à thé (non en métaux précieux) ; bouteilles ; brochettes (aiguilles métalliques) pour la cuisson ; brosserie, brosserie (matériaux pour la-) ; brosse ; brosses à dents ; - brosses à dents (électriques) ; brosses (pinceaux) pour laver la vaisselle ; brûle-parfums ; cache-pot non en papier ; candélabres ; carafes (dessous de-) (non en papier et autre que linge de table) ; céramiques (produits-) pour le ménage ; chasse-mouches ; chauffe-biberons non électriques ; chausse-pieds ; chaussures (brosses à-) ; chiffons de nettoyage ; chinoiseries (porcelaines) ; chopes à bière ; cloches à beurre ; cloches à formage ; coquetiers non en métaux précieux ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; cosmétiques (ustensiles-) ; coton (déchets de -) pour le nettoyage ; cure-dents ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeur de savon ; distribution de serviettes en papier (boîtes en métal pour la-) ; douches buccales ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; écuelles ; éponges de ménage ; éponges de toilette ; essuie-meubles ; étendoirs à linge ; étrilles ; étuis pour peignes ; filtres à café non électriques ; filtres à thé (non en métaux précieux) ; flacons non en métaux précieux ; gamelles ; gants de ménage ; glace (seaux à-) ; gobelets non en métaux précieux ; gourdes ; houppes à poudrer ; housses pour planches à repasser ; laine (déchets de-) pour le nettoyage ; louches de cuisine ; moules (ustensiles de cuisine) ; moules à glaçons ; moules de cuisine ; nécessaires de toilettes ; nécessaires pour pique-niques ; nettoyage (instruments de-) ; ongles (brosses à -) ; ouvre-bouteilles ; Dessous de carafes (linge de table) ; essuie-mains en matières textiles ; essuie-verres ; étoffes ; gants de toilette ; gaze (tissu) ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de table (en matières textiles) ; napperons individuels en matière textile ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; serviettes de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; tissus ; ronds de table non en papier ; couverture de lit et de table.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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