Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATECO
FORZY Aimery

Numéro de dépôt :
96647521
Date de dépôt :
22/10/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/10/2006

Présentation de la marque NATECO

Déposée le 22 octobre 1996 par FORZY Aimery auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NATECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est FORZY Aimery, domicilié(e) PERRON, 32390 PRECHAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry ORDOUX - France.

La marque NATECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATECO est expirée depuis le 22 octobre 2006.

FORZY Aimery a également déposé les autres marques suivantes : C'10 F C'10 FRANCS , C 2 E , Le Comptoir des Colonies , TOUT A 2 EUROS , LES FUTINES , LES BRICOLES DE JAME'S , CAMARINE , VANITY FRAISE , LA FAMILLE FUTEE , XICA TOOLHOUSE


FORZY Aimery - PERRON, 32390 PRECHAC - France


Thierry ORDOUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-18

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Auto-adhésifs (rubans -) pour la papeterie ou le ménage ; bière (dessous de chopes à -) ; boîtes en carton ou en papier ; cache-pot en papier ; café (filtres à -) en papier ; carafes (dessous de -) en papier ; carnets ; cartes ; cartes à jouer ; clichés à adresses ; coffrets pour la papeterie (articles de bureau) ; colles pour la papeterie ou le ménage ; crayons ; crayons (porte -) ; crayons (taille -) ; démaquiller (serviettes à -) en papier ; distributeurs de ruban adhésif ; élastiques de bureau ; emballage (papier d'-) ; équerres à dessin ; essuie-mains en papier ; fournitures scolaires ; gommes à effacer ; gommes (colles) pour la papeterie ou le ménage ; hygiénique (papier -) ; images ; linge de table (en papier) ; lithographies ; livres ; mouchoirs de poche (en papier) ; napperons en papier ; nappes en papier ; pastels (crayons) ; pâte à modeler ; pâte de bois (carton de -) (papeterie) ; périodiques ; photographies ; pinceaux ; presse-papiers ; punaises (pointes) ; rideaux en papier ; ronds de table (en papier). Anneaux de rideau ; appliques murales décoratives ; art (objet d'-) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; bambou ; bondes non métalliques ; bouchons de bouteilles ; capsules de bouchage non métalliques ; charnières non métalliques ; chevilles non métalliques ; cintres pour vêtements ; coffret à bijoux (non en métaux précieux) ; coussins à air non à usage médical ; crochets de portemanteaux (non métalliques) ; décorations en matières plastiques pour aliments ; écaille ; écaille (succédanés de l'-) ; écrins non en métaux précieux ; étagères ; fermetures de récipients (non métalliques) ; garde-feu de ménage ; housses à vêtements (penderie) ; housses pour vêtements (rangement) ; ivoire brut ou mi-ouvré ; jonc d'Inde ; miroirs (glaces) ; mobiles (objets pour la décoration) ; montures de brosses : nacre brute ou mi-ouvrée ; oreillers ; paillasses ; pailles pour la dégustations des boissons ; patères de rideaux ; patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; pinces à linge ; récipients d'emballage en matières plastiques ; rideaux de perles pour la décoration ; rivets non métalliques ; roseau ; rotin ; serre-câbles non métalliques ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; tableaux accroche-clefs ; vannerie ; verre argenté ; vis non métalliques ; meubles ; glaces (miroirs) et cadres. Abreuvoirs, arrosage (instruments d'-), arroseurs et arrosoirs en verre ; art (objet d'-) en porcelaine ou en verre aspirateurs de poussière (accessoires d'-) pour répandre les parfums et les désinfectants ; assiettes non en métaux précieux ; auges ; bacs de propreté pour animaux ; balais : baquets ; barbe (blaireaux à -) ; bassins (récipients) ; becs verseurs ; beurriers ; blaireaux (porte -) ; bocaux ; boîtes à savon ; boîtes à thé (non en métaux précieux) ; bols ; bougeoirs non en métaux précieux ; boules à thé (non en métaux précieux) ; bouteilles ; brochettes (aiguilles métalliques) pour la cuisson ; brosserie, brosserie (matériaux pour la -) ; brosses ; brosses à dents ; brosses à dents (électriques) ; brosses (pinceaux) pour laver la vaisselle ; brûle-parfums ; cache-pot non en papier ; candélabres ; carafes (dessous de -) (non en papier et autre que linge de table) ; céramiques (produits -) pour le ménage ; chasse-mouches ; chauffe-biberons non électriques ; chausse-pieds ; chaussures (brosses à -) ; chiffons de nettoyage ; chinoiseries (porcelaines) ; chopes à bière ; cloches à beurre ; cloches à formage ; coquetiers non en métaux précieux ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; cosmétiques (ustensiles -) ; coton (déchets de -) pour le nettoyage ; cure-dents ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeur de savon ; distribution de serviettes en papier (boîtes en métal pour la -) ; douches buccales ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; écuelles ; éponges de ménage ; éponges de toilette ; essuie-meubles ; étendoirs à linge ; étrilles ; étuis pour peignes ; filtres à café non électriques ; filtres à thé (non en métaux précieux) ; flacons non en métaux précieux ; gamelles ; gants de ménage ; glace (seaux à -) ; gobelets non en métaux précieux ; gourdes ; houppes à poudrer ; housses pour planches à repasser ; laine (déchets de -) pour le nettoyage ; louches de cuisine ; moules (ustensiles de cuisine) ; moules à glaçons ; moules de cuisine ; nécessaires de toilettes ; nécessaires pour pique-niques ; nettoyage (instruments de -) ; ongles (brosses à -) ; ouvre-bouteilles ; paille de fer pour le nettoyage ; passe-thé non en métaux précieux ; passoires non en métaux précieux ; peaux chamoisées pour le nettoyage ; peaux de daim pour le nettoyage ; peignes ; peignes (étuis pour -) ; pelles (accessoires de table) ; pelles à tartes ; pièges à insectes ; planches à découper pour la cuisine ; planches à pain ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; plats en papier ; plats non en métaux précieux ; plumeaux ; poivriers non en métaux précieux ; pommes d'arrosoirs ; porcelaines ; porte-couteaux pour la table ; porte-cure-dents non en métaux précieux ; porte-éponges ; porte-savon ; porte-serviettes non en métaux précieux, poteries ; pots ; poubelles ; poudriers non en métaux précieux ; presse-fruits non électriques à usage ménager ; pulvérisateurs de parfum ; râpes (ustensiles de ménage) ; ratières ; récipients à boire ; ronds de serviettes (non en métaux précieux) ; rouleaux à pâtisserie ; sabliers ; saladiers non en métaux précieux ; séchoirs à lessive ; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes ; serpillières (wassingues) ; sorbetières ; soucoupes non en métaux précieux ; soupières non en métaux précieux ; sourcils (brosses à -) ; souricières ; statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; sucriers non en métaux précieux ; tampons abrasifs pour la cuisine ; tampons métalliques à nettoyer ; tasses non en métaux précieux ; tire-bouchons ; ustensiles de cuisine non en métaux précieux ; ustensiles de cuisson non électriques ; ustensiles de ménage non en métaux précieux ; vaisselle non en métaux précieux ; vaporisateurs à parfum ; vases non en métaux précieux ; brosse dos ; brosse à cheveux ; pot pourri.; Fils à usage textile. Dessous de carafes (linge de table) ; essuie-mains en matières textiles ; essuie-verres ; étoffes ; gants de toilette ; gaze (tissu) ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de table (en matières textiles) ; napperons individuels en matière textile ; ronds de table ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; serviettes de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; tissus ; couverture de lit ou de table. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapie) ; décoration pour arbres de Noël.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].