Déposée le 24 février 1995 par FORZY Aimery, BOURGELA Philippe, BISSCHOP Marc de
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « C' 2E C'EST 2 ECUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-14 du 7 avril 1995.
Les déposants sont FORZY Aimery, domicilié(e) "Perron", 32390 PRECHAC - France, BOURGELA Philippe, domicilié(e) "Gajot", 47170 SAINT MAURE DE PEYRIAC - France, BISSCHOP Marc de, domicilié(e) "Daujas", 31190 MAUVAISIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aimery FORZY - France.
La marque C' 2E C'EST 2 ECUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560422.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOURGELA Philippe - "Gajot", 47170 SAINT MAURE DE PEYRIAC - France
BISSCHOP Marc de - "Daujas", 31190 MAUVAISIN - France
Aimery FORZY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-31
Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14
- Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs. - Papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage; matériel pour les artistes, pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); cartes à jouer. - Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine; peignes, éponges; brosses; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage verrerie, porcelaine et faïence ménagère, non comprise dans d'autres classes
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "C' 2E C'EST 2 ECUS"
