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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORZA AUTOMOBILES
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FORZA MOTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORZA MOTO
FORZA AUTOMOBILES, SARL

Numéro de dépôt :
3905266
Date de dépôt :
15/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/03/2022
FORZA MOTO de FORZA AUTOMOBILES

Présentation de la marque FORZA MOTO

Déposée le 15 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORZA AUTOMOBILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FORZA MOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORZA AUTOMOBILES domicilié(e) 75 RUE DE LOURMEL - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 731 269 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORZA AUTOMOBILES, M. FREDERIC DUCH domicilié(e) 75 RUE DE LOURMEL - 75015 - PARIS - France.

La marque FORZA MOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORZA MOTO est expirée depuis le 15 mars 2022.


FORZA AUTOMOBILES, SARL - 75 RUE DE LOURMEL - 75015 - PARIS - France - SIREN 444731269


FORZA AUTOMOBILES, M. FREDERIC DUCH - 75 RUE DE LOURMEL - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles.