Marque expirée - Marque en non vigueur

ID HOME
FORVILLE CONCEPT SARL

Numéro de dépôt :
3474305
Date de dépôt :
10/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2017
ID HOME de FORVILLE CONCEPT

Présentation de la marque ID HOME

Déposée le 10 janvier 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORVILLE CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ID HOME »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORVILLE CONCEPT domicilié(e) 2 RUE CDT BERETTA,06000 NICE - 06000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORVILLE CONCEPT domicilié(e) 2 RUE CDT BERETTA,06000 NICE - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID HOME est expirée depuis le 10 janvier 2017.


FORVILLE CONCEPT SARL - 2 RUE CDT BERETTA,06000 NICE - 06000 - France


FORVILLE CONCEPT - 2 RUE CDT BERETTA,06000 NICE - 06000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-24

Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Architecture ; décoration intérieure.