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dimanches musicaux
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

dimanches musicaux
Forum, association

Numéro de dépôt :
3959795
Date de dépôt :
09/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2022
dimanches musicaux de Forum

Présentation de la marque dimanches musicaux

Déposée le 9 novembre 2012 par Forum auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « dimanches musicaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est Forum, association domicilié(e) 11 rue des Champs - 81100 - CASTRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Forum, Mme PEYROT DES GACHONS Claire-Marie domicilié(e) 11 rue des Champs - 81100 - CASTRES - France.

La marque dimanches musicaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque dimanches musicaux est expirée depuis le 9 novembre 2022.


Forum, association - 11 rue des Champs - 81100 - CASTRES - France


Forum, Mme PEYROT DES GACHONS Claire-Marie - 11 rue des Champs - 81100 - CASTRES - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

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