Marque enregistrée - Marque en non vigueur

F.S.E. FORUM SOCIAL EUROPEEN
FORUM SOCIAL EUROPEEN Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3153938
Date de dépôt :
15/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
15/03/2012
F.S.E. FORUM SOCIAL EUROPEEN de FORUM SOCIAL EUROPEEN   Association loi de 1901

Présentation de la marque F.S.E. FORUM SOCIAL EUROPEEN

Déposée le 15 mars 2002 par FORUM SOCIAL EUROPEEN Association loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « F.S.E. FORUM SOCIAL EUROPEEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est FORUM SOCIAL EUROPEEN Association loi de 1901 domicilié(e) Maison de l'Europe, 12, Rue du Président Carnot,69002 LYON - 69002 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51, Avenue Jean-Jaurès B. P. 7073,69301 LYON CEDEX 07 - 69301 - France.

La marque F.S.E. FORUM SOCIAL EUROPEEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F.S.E. FORUM SOCIAL EUROPEEN est expirée depuis le 15 mars 2012.


FORUM SOCIAL EUROPEEN Association loi de 1901 - Maison de l'Europe, 12, Rue du Président Carnot,69002 LYON - 69002 - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51, Avenue Jean-Jaurès B. P. 7073,69301 LYON CEDEX 07 - 69301 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-42

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Transmission d'images, de sons et de données, par câble, par satellite, par téléphone, par voie télématique, électronique, numérique, hertzienne, radiophonique, télégraphique, informatique et par réseaux y compris par réseau de communication mondial ou local ; transmission et/ou diffusion de données, de sons et/ou d'images, assistée ou non par ordinateur, notamment par disques compacts à mémoire figée (dits « CD-Rom ») , par disques versatiles digitaux (dits « D.V.D. ») , par voie électronique, numérique, hertzienne, télématique, par câble, par satellite et par réseaux y compris par réseau de communication mondial ou local ; transmission, diffusion et visualisation, d'informations contenues sur des bases de données ou stockées sur ordinateur. Formation. Activités culturelles. Organisation et conduite de colloques, congrès, conférences, séminaires, symposiums. Organisation et conduite de colloques, congrès, conférences, séminaires, symposiums dans et en relation avec le domaine social ou socio-économique. Organisation de rencontres à caractère social ou socio-économique. Organisation de rencontres à caractère social ou socio-économique afin d'échanger des connaissances dans le domaine social ou socio-économique. Echange d'informations culturelles à caractère social ou socio-économique. Echange d'informations culturelles à caractère social ou socio-économique dans le domaine social ou socio-économique. Informations culturelles à caractère social ou socio-économique dans le domaine social ou socio-économique liées au syndicalisme, aux mouvements associatifs et intellectuels. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation d'expositions dans le domaine social ou socioéconomique à buts culturels ou éducatifs. Travaux de recherche en sciences sociales. Coordination de travaux de recherche en sciences sociales.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.