Déposée le 28 novembre 2002 par la société Forum Sinfonietta (association 1901
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Forum Sinfonietta » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-01 du 3 janvier 2003.
Le déposant est la société Forum Sinfonietta (association 1901 domicilié(e) 12, rue sauval,75001 PARIS - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 817 095 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jérôme Devaud Forum Sinfonietta domicilié(e) 12, rue sauval,75001 PARIS - 75001 - France.
La marque Forum Sinfonietta a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196681.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Forum Sinfonietta est expirée depuis le 28 novembre 2012.
Forum Sinfonietta (association 1901 a également déposé les autres marques suivantes : EXPLORA concept
Forum Sinfonietta (association 1901) - 12, rue sauval,75001 PARIS - 75001 - France - SIREN 417817095
Monsieur Jérôme Devaud Forum Sinfonietta - 12, rue sauval,75001 PARIS - 75001 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-18
Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01
Activités artistiques, ensemble orchestral, organisation de concerts, de stages, de représentations publics, productions musicales. Formation et éducation artistique, perfectionnement à la pratique orchestrale. Support d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques. Vidéo, Compact Disque Appareil pour l'enregistrement, la transmission et reproduction du son et des images. Disque video Digital Activités artistiques, activités orchestrales, produits de l'imprimerie, éditions musicales (support papier) matériels d'orchestre, partitions, livrets de Disque video Digital, Cassette Audio Video Instruments de musique, locations de matériels d'orchestre et de musique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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