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Marques déposées par l'association loi 1901 Forum Réfugiés
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accelair accélérons l'insertion durable des réfugiés
Marque expirée - Marque en non vigueur

accelair accélérons l'insertion durable des réfugiés
Forum Réfugiés association loi 1901

Numéro de dépôt :
3427388
Date de dépôt :
05/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
05/05/2016
accelair accélérons l\'insertion durable des réfugiés de Forum Réfugiés

Présentation de la marque accelair accélérons l'insertion durable des réfugiés

Déposée le 5 mai 2006 par l'association loi 1901 Forum Réfugiés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « accelair accélérons l'insertion durable des réfugiés »

Le déposant est l'association loi 1901 Forum Réfugiés domicilié(e) 28 rue de la Baïsse,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. le Président Forum Réfugiés domicilié(e) BP 1054,69612 VILLEURBANNE CEDEX - 69612 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque accelair accélérons l'insertion durable des réfugiés est expirée depuis le 5 mai 2016.

Forum Réfugiés a également déposé les autres marques suivantes : Marche des parapluies Il faut protéger les réfugiés , COMITE RHODANIEN D'ACCUEIL DES REFUGIES ET DE DEFENSE DU DROIT D'ASILE CRARDDA , DEFENSE DU DROIT D'ASILE ACCUEIL DES REFUGIES. Forum Réfugiés


Forum Réfugiés association loi 1901 - 28 rue de la Baïsse,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France


M. le Président Forum Réfugiés - BP 1054,69612 VILLEURBANNE CEDEX - 69612 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-52

Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23

Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). Produits de l'imprimerie. Photographies. Affiches. Cartes. Livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers. Sacs et sachets (enveloppes et pochettes) pour l'emballage (en papier ou plastique).

Télécommunication : Transmission d'informations ou de données par voie télématique.

Education, formation : Publication de livres. Publication électronique de livres et périodiques en ligne. Production de films. Organisation de colloques et conférences, congrès, expositions publication d'affiches, tracts.

Services de restauration (alimentation) et d'hébergement temporaire.