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Marques déposées par Forum pour la Gestion des Villes
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INNOVILLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

INNOVILLE
Forum pour la Gestion des Villes, Association

Numéro de dépôt :
4243204
Date de dépôt :
25/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/01/2026
INNOVILLE de Forum pour la Gestion des Villes

Présentation de la marque INNOVILLE

Déposée par voie électronique le 25 janvier 2016 par Forum pour la Gestion des Villes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INNOVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est Forum pour la Gestion des Villes, Association domicilié(e) 12 avenue Cheuvreul - 9260 - Asnières-sur-Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Forum pour la Gestion des Villes, M. Nicolas Laroche domicilié(e) 12 avenue Cheuvreul - 92600 - Asnières-Sur-Seine - France.

La marque INNOVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4243204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOVILLE arrivera à expiration en date du 25 janvier 2026.


Forum pour la Gestion des Villes, Association - 12 avenue Cheuvreul - 9260 - Asnières-sur-Seine - France


Forum pour la Gestion des Villes, M. Nicolas Laroche - 12 avenue Cheuvreul - 92600 - Asnières-Sur-Seine - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.