Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FORUM PASSION HARLEY HD HARLEY DAVIDSON
Forum Passion-Harley, Association

Numéro de dépôt :
4025483
Date de dépôt :
07/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
FORUM PASSION HARLEY HD HARLEY DAVIDSON de Forum Passion-Harley

Présentation de la marque FORUM PASSION HARLEY HD HARLEY DAVIDSON

Déposée par voie électronique le 7 août 2013 par Forum Passion-Harley auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FORUM PASSION HARLEY HD HARLEY DAVIDSON »

Le déposant est Forum Passion-Harley, Association domicilié(e) 307 route de la Treille, Lieu dit le Pontet - 42370 - St ANDRE d'APCHON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Forum Passion-Harley, M. Patrice DARDILLAC domicilié(e) 307 route de la Treille, Lieu dit le Pontet - 42370 - St ANDRE d'APCHON - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Forum Passion-Harley, Association - 307 route de la Treille, Lieu dit le Pontet - 42370 - St ANDRE d'APCHON - France


Forum Passion-Harley, M. Patrice DARDILLAC - 307 route de la Treille, Lieu dit le Pontet - 42370 - St ANDRE d'APCHON - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Inscription le 13 mai 2014 - Rejet total n°623882 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-13

Inscription le 13 mai 2014 - Rejet total n°623881 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-13

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de messagerie électronique.