Déposée le 23 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORUM ON THE NET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « CARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-31 du 30 juillet 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORUM ON THE NET domicilié(e) 24, Rue Saint Antoine, 75004 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORUM ON THE NET C/o Marc PIQUEMAL - France.
La marque CARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798891.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE est expirée depuis le 23 juin 2009.
FORUM ON THE NET a également déposé les autres marques suivantes : MASSBAZAR
FORUM ON THE NET Sarl - 24, Rue Saint Antoine, 75004 PARIS - France
FORUM ON THE NET C/o Marc PIQUEMAL - France
Inscription le 22 août 2002 - Rejet partiel n°351929 - Publication au BOPI 2002-08-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-17
Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques compacts, disques compacts interactifs, disques compacts à mémoire morte ; appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; logiciels, progiciels, programme d'ordinateurs. Télécommunications ; télécommunications multimédia ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission d'informations contenues dans des banques de données à savoir visualisation d'information d'une banque de données et service de messagerie en ligne ; services de transmission et de visualisation d'information d'une banque de données stockée sur ordinateur ; services de communication électronique et par ordinateur à savoir d'échange électronique de données. Transmission d'informations accessibles par codes par voie télématique
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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