RUSEMEG Réseau Universitaire et Scientifique EuroMéditerranéen sur le Genre et les Femmes
Présentation de la marque RUSEMEG Réseau Universitaire et Scientifique EuroMéditerranéen sur le Genre et les Femmes
Déposée par voie électronique le 16 juillet 2013 par la société Forum Femmes Méditerranée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RUSEMEG Réseau Universitaire et Scientifique EuroMéditerranéen sur le Genre et les Femmes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RUSEMEG Réseau Universitaire et Scientifique EuroMéditerranéen sur le Genre et les Femmes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019983.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUSEMEG Réseau Universitaire et Scientifique EuroMéditerranéen sur le Genre et les Femmes est expirée depuis le 16 juillet 2023.
Forum Femmes Méditerranée a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45