Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MU ASSASSAT AN- NISA AL- OURO AL-MUTAWASSATIYATI
FORUM FEMMES MEDITERRANEE, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4009379
Date de dépôt :
03/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/06/2023
MU ASSASSAT AN- NISA AL- OURO AL-MUTAWASSATIYATI de FORUM FEMMES MEDITERRANEE

Présentation de la marque MU ASSASSAT AN- NISA AL- OURO AL-MUTAWASSATIYATI

Déposée par voie électronique le 3 juin 2013 par l'association loi 1901 FORUM FEMMES MEDITERRANEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MU ASSASSAT AN- NISA AL- OURO AL-MUTAWASSATIYATI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 FORUM FEMMES MEDITERRANEE domicilié(e) 51 rue des Dominicaines - 13001 - Marseille - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 491 761 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORUM FEMMES MEDITERRANEE, Mme. Esther FOUCHIER domicilié(e) 51 rue des Dominicaines - 13001 - Marseille - France.

La marque MU ASSASSAT AN- NISA AL- OURO AL-MUTAWASSATIYATI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MU ASSASSAT AN- NISA AL- OURO AL-MUTAWASSATIYATI est expirée depuis le 3 juin 2023.

FORUM FEMMES MEDITERRANEE a également déposé les autres marques suivantes : Fondation des Femmes de la Méditerranée. , Développer l'autonomie des femmes Developing Women Empowerment , Mediterranean Women's Foundation MU'ASSASAT NISA AL-MUTAWASSI , Fondation Euroméditerranéenne des Femmes Euroméditerranean Women Fondation , RUSEMEG Réseau Universitaire et Scientifique EuroMéditerranéen sur le Genre et les Femmes , FEMMES DE MARSEILLE des origines à nos jours Jeu des 7 familles , EURO-MEDITERRANEAN WOMEN S FOUNDATION FONDATION DES FEMMES DE L EURO-MEDITERRANEE


FORUM FEMMES MEDITERRANEE, Association loi 1901 - 51 rue des Dominicaines - 13001 - Marseille - France - SIREN 398491761


FORUM FEMMES MEDITERRANEE, Mme. Esther FOUCHIER - 51 rue des Dominicaines - 13001 - Marseille - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Formation ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.