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Marques déposées par l'association étrangère FORUM EUROPEEN DE BIOETHIQUE DE STRASBOURG
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Forum européen DE Bioéthique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Forum européen DE Bioéthique
FORUM EUROPEEN DE BIOETHIQUE DE STRASBOURG, Association de droit local

Numéro de dépôt :
3803225
Date de dépôt :
03/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
03/02/2021
Forum européen DE Bioéthique de FORUM EUROPEEN DE BIOETHIQUE DE STRASBOURG

Présentation de la marque Forum européen DE Bioéthique

Déposée le 3 février 2011 par l'association étrangère FORUM EUROPEEN DE BIOETHIQUE DE STRASBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Forum européen DE Bioéthique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est l'association étrangère FORUM EUROPEEN DE BIOETHIQUE DE STRASBOURG domicilié(e) 9 rue de la Patrie - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORUM EUROPEEN DE BIOETHIQUE DE STRASBOURG domicilié(e) 9 rue de la Patrie - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque Forum européen DE Bioéthique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803225.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Forum européen DE Bioéthique est expirée depuis le 3 février 2021.


FORUM EUROPEEN DE BIOETHIQUE DE STRASBOURG, Association de droit local - 9 rue de la Patrie - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


FORUM EUROPEEN DE BIOETHIQUE DE STRASBOURG - 9 rue de la Patrie - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; Films (pellicules) impressionnées ;

Produits de l'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.