Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LuxBond
FORUM DISTRIBUTION, SAS

Numéro de dépôt :
3757572
Date de dépôt :
29/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2020
LuxBond de FORUM DISTRIBUTION

Présentation de la marque LuxBond

Déposée le 29 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FORUM DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LuxBond » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FORUM DISTRIBUTION domicilié(e) 7-11 Rue Lilienthal Zac de la Malnoue Ouest - 77436 MARNE LA VALLEE Cedex 2 - Emerainville - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 304 529 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORUM DISTRIBUTION domicilié(e) 7-11 Rue Lilienthal Zac de la Malnoue Ouest - 77436 MARNE LA VALLEE Cedex 2 - Emerainville - France.

La marque LuxBond a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LuxBond est expirée depuis le 29 juillet 2020.

FORUM DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : P.S. ELITE , Eclypse , ALU-MIROIR , GLISSE , KAKEMONO


FORUM DISTRIBUTION, SAS - 7-11 Rue Lilienthal Zac de la Malnoue Ouest - 77436 MARNE LA VALLEE Cedex 2 - Emerainville - France - SIREN 321304529


FORUM DISTRIBUTION - 7-11 Rue Lilienthal Zac de la Malnoue Ouest - 77436 MARNE LA VALLEE Cedex 2 - Emerainville - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement avec modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Inscription le 9 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°626958 - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-07-09

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.