Déposée le 11 mai 1983 par la société FORUM DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MODERNISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société FORUM DIFFUSION domicilié(e) Siège social: 16, rue Franklin, 75016 PARIS (dossier no 2017358) - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 270 509 .
La marque MODERNISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240984.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODERNISME est expirée depuis le 11 mai 2003.
FORUM DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : MIPRIX
FORUM DIFFUSION - Siège social: 16, rue Franklin, 75016 PARIS (dossier no 2017358) - France - SIREN 310270509
Renouvellement sans limitation le 7 avril 1993 n°2017358 - Publication au BOPI 1993-04-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, serrurerie, coffres-forts, cassettes, billes d'acier, autres produits en métal.Coutellerie, fourchettes, cuillers.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué, joaillerie.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières, malles et valises, parapluies, parasols.Meubles, glaces, cadres, articles en bois, liège, roseau, osier, en corne, ivoire écaille et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers, tentures.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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