Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORUM DEMOCRATIQUE EUROPEEN-FDE EUROPEAN DEMOCRATIC FORUM FORO DEMOCRATICO EUROPEO DEMOKRATISCHES FORUM FUR EUROPA EVROPSKE DEMOKRATICKE FORUM EUROPEJ
FORUM DEMOCRATIQUE EUROPEEN (Association de droit local)

Numéro de dépôt :
1680915
Date de dépôt :
12/07/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/07/2001
FORUM DEMOCRATIQUE EUROPEEN-FDE EUROPEAN DEMOCRATIC FORUM FORO DEMOCRATICO EUROPEO DEMOKRATISCHES FORUM FUR EUROPA EVROPSKE DEMOKRATICKE FORUM EUROPEJ de FORUM DEMOCRATIQUE EUROPEEN (Association de droit local

Présentation de la marque FORUM DEMOCRATIQUE EUROPEEN-FDE EUROPEAN DEMOCRATIC FORUM FORO DEMOCRATICO EUROPEO DEMOKRATISCHES FORUM FUR EUROPA EVROPSKE DEMOKRATICKE FORUM EUROPEJ

Déposée le 12 juillet 1991 par FORUM DEMOCRATIQUE EUROPEEN (Association de droit local auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FORUM DEMOCRATIQUE EUROPEEN-FDE EUROPEAN DEMOCRATIC FORUM FORO DEMOCRATICO EUROPEO DEMOKRATISCHES FORUM FUR EUROPA EVROPSKE DEMOKRATICKE FORUM EUROPEJ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FORUM DEMOCRATIQUE EUROPEEN (Association de droit local), domicilié(e) Immeuble "EUROPE" 20, Place des Halles, 67000 STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HINCKER - France.

La marque FORUM DEMOCRATIQUE EUROPEEN-FDE EUROPEAN DEMOCRATIC FORUM FORO DEMOCRATICO EUROPEO DEMOKRATISCHES FORUM FUR EUROPA EVROPSKE DEMOKRATICKE FORUM EUROPEJ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORUM DEMOCRATIQUE EUROPEEN-FDE EUROPEAN DEMOCRATIC FORUM FORO DEMOCRATICO EUROPEO DEMOKRATISCHES FORUM FUR EUROPA EVROPSKE DEMOKRATICKE FORUM EUROPEJ est expirée depuis le 12 juillet 2001.


FORUM DEMOCRATIQUE EUROPEEN (Association de droit local) - Immeuble "EUROPE" 20, Place des Halles, 67000 STRASBOURG - France


HINCKER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Appareils d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrements magnétiques, disques accoustiques, cassettes, cassettes vidéo, compact disques, films cinématographiques, films documentaires, reportages;papier, carton,produits en ces matières, produits de l'imprimerie;matériel pour les artistes;articles pour reliures;papeterie;matériel d'instruction ou d'enseignement;publicité;traductions (services de services de camps de vacances;santé (services de);reportages photographiques;recherches techniques;recherches légales;recherches judiciaires;photographies;orientation professionnelle;organisation d 'expositions;maisons de vacances;maison de repos;télévision (montage de programmes radiophoniques etde -) télévisé (divertissement);publication de livres;journaux (abonnement à des -);journaux (distribution de -);éducation;cours par correspondance concours (organisation de -);télévision (diffusion de programmes de -);information (agence de -);publicité télévisée;relations publiques; publicité

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.