Marque expirée - Marque en non vigueur

FD FORUM DECO L'Esprit des Pros !
FORUM DECO SA

Numéro de dépôt :
98734633
Date de dépôt :
27/05/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2018

Présentation de la marque FD FORUM DECO L'Esprit des Pros !

Déposée le 27 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) FORUM DECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FD FORUM DECO L'Esprit des Pros ! »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FORUM DECO domicilié(e) ZI LA LEZARDE, VOIE No 1,97232 LAMENTIN,MARTINIQUE (dossier no 2366825) - 97232 - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 900 396 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA FORUM DECO domicilié(e) ZI LA LEZARDE, VOIE No 1,97232 LAMENTIN (dossier no 2366825) - 97232 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FD FORUM DECO L'Esprit des Pros ! est expirée depuis le 27 mai 2018.


FORUM DECO SA - ZI LA LEZARDE, VOIE No 1,97232 LAMENTIN,MARTINIQUE (dossier no 2366825) - 97232 - France - SIREN 417900396


SA FORUM DECO - ZI LA LEZARDE, VOIE No 1,97232 LAMENTIN (dossier no 2366825) - 97232 - France


Renouvellement sans limitation le 13 mars 2008 n°2366825 - Publication au BOPI 2008-03-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-25

Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27

Inscription le 10 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509850 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-10

Peinture - vernis - laque. Installation sanitaires et articles de robinetterie. Moquette, sol plastique. Colle (matières collantes pour la papeterie ou le ménage). Matériaux de construction non métalliques.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.