Salon du Commerce International FORUM DE L'INVESTISSEMENT, Société Anonyme
Présentation de la marque Salon du Commerce International
Déposée le 11 juillet 2012 par la Société Anonyme (SA) FORUM DE L'INVESTISSEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Salon du Commerce International » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FORUM DE L'INVESTISSEMENT domicilié(e) 23 rue de Châteaudun - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 547 712 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOCHE, Société d'Avocats, M. Carral Régis domicilié(e) 106 rue la Boétie - 75008 - PARIS - France.
La marque Salon du Commerce International a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933418.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Salon du Commerce International est expirée depuis le 11 juillet 2022.
FORUM DE L'INVESTISSEMENT a également déposé les autres marques suivantes : FISCAP Salon de la Fiscalité Patrimoniale et du Capital Management , LE SALON DU COMMERCE INTERNATIONAL
FORUM DE L'INVESTISSEMENT, Société Anonyme - 23 rue de Châteaudun - 75009 - PARIS - France - SIREN 314547712
HOCHE, Société d'Avocats, M. Carral Régis - 106 rue la Boétie - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Toutes publications électroniques (périodiques ou ponctuelles) notamment sous la forme de lettres d'information, journaux, magazines, revues d'actualité, annuaires, sondages, recueils d'offres d'emploi, à vocation d'information, de divertissement, d'enseignement, de formation et de recherches à des fins de documentation ; bases de données électroniques ; fiches d'information thématiques, supports d'informations enregistrés sous forme de Cédéroms, disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cartouches, disques numériques, disques DVD, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), supports de données numériques, analogiques, magnétiques ou optiques ; appareils et instruments d'enseignement audiovisuels, supports numériques, analogiques, magnétiques ou optiques et instruments pour l'enseignement et la formation, logiciels (programmes enregistrés), appareils et instruments pour le traitement de l'information, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ;
Publications, produits de l'imprimerie, journaux, revues, périodiques, brochures, magazines, livres, encyclopédies, feuilles et fiches, dictionnaires, imprimés, catalogues, lettres d'information, guides touristiques, cartes postales, cahiers, carnets, publication et tous autres supports imprimés de publication et d'édition ; crayons, stylos, calendriers, prospectus, albums, affiches, dessins, cartes, papier, cartons, photographies, représentations et reproductions graphiques, articles de papeterie, articles de papeterie de bureau, articles de papeterie en papier, articles de bureau à l'exception des meubles, enveloppes, formulaires, images, impressions, plans, sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique) ; enseignes en papier ou en carton, caractères d'imprimerie, clichés, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
Publicité ; diffusion de messages publicitaires sur tous supports y compris numérique, de petites annonces publicitaires et de petites annonces pour l'emploi, y compris sur le réseau Internet ; services de création publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; relations publiques ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion (distribution) d'échantillons ; services d'abonnements à des journaux pour des tiers ; services de gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires notamment sur le réseau Internet ; étude de marché, services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires avec ou sans distribution de prix ou d'attribution de récompenses ; conseil en organisation et direction des affaires ; services d'organisation d'expositions, de salons, de foires, et de toutes manifestations à but commerciaux ou de publicité ; gérance administrative de lieux d'exposition ; promotion des ventes pour des tiers, service de présentation et de démonstration de produits et services dans un but promotionnel ou publicitaires ; services de vente au détail et services de regroupement au profit de tiers (à l'exception de leur transport) de publications électroniques, Cédéroms, disques DVD, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compact (audio-vidéo), produits de l'imprimerie, encyclopédies, feuillets et fiches d'actualisation d'encyclopédies, dictionnaires, brochures, revues, périodiques, livres, journaux, publications, guides ; permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; régie publicitaire, conseils en matière d'information d'affaires, de conduite des affaires, renseignements d'affaires ;
Services de télécommunications, agence de presse et d'information (nouvelles), informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs, communications audiovisuelles à savoir communications par des techniques utilisant le son et/ou l'image ; communications télégraphiques, radiophoniques, téléphoniques, et télévisuelles, transmissions d'informations par téléscripteurs ; transmissions de messages, de vidéogrammes ; services de transmission et de diffusion d'informations, d'images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à des accès privés ou réservé de type Intranet ; service de messageries informatiques, électroniques, télématiques : courrier électronique ; diffusion (transmission) de petites annonces y compris sur le réseau Internet, services de mise à disposition de forums de discussion sur Internet, communication entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; transmission et diffusion d'informations sur réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un système informatique ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ; service d'exploitation de publications électroniques en ligne à savoir services de téléchargement ;
Services d'édition et de publication d'imprimés, encyclopédies, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, catalogues et brochures, affiches sur tous supports y compris électroniques ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports ; organisation de loteries et de concours avec ou sans distribution de prix ou d'attribution de distinction ; services de jeux sur tous supports y compris en ligne à partir d'un réseau informatique ; production de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision ; d'émissions de radios, de télévision ou de contenus à caractère d'information, de divertissement, de formation, sur tous supports y compris numérique, sites Web pour des images fixes ou animées pour du contenu d'enseignement, de recherche, de culture générale ; montages de programmes radiophoniques ou télévisuels ; montages de bandes vidéo et de films ; informations relatives aux services de loisirs ; services de formation et d'enseignement notamment par correspondance et par réseau informatique ; conception (rédaction) et diffusion (publication) de modules de formation sur support papier, électronique ou numérique ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéos, et tous supports y compris numérique ; informations et conseils en matière de formation, micro-édition ; services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins d'informations, culturelles, sportives, éducatives, de formation et de recherches à des fins d'enseignement et de documentation ; organisation et conduites de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; services d'animations de clubs professionnels dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions et foires ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; activités sportives et culturelles ; services d'organisation et de production de spectacles ; planification et organisation de réceptions (divertissement). Informations en matière d'éducation et de divertissement ;
Services informatiques, à savoir hébergement en ligne d'infrastructures du Web pour le compte de tiers pour organiser et conduire en ligne des réunions, des rassemblements, et des débats et discussions interactifs ; services informatiques à savoir création, développement et hébergement de pages Web personnalisées proposant des informations définies par l'utilisateur, des profils et informations personnels ; services de programmation informatique, de programmation pour ordinateurs et de programmation de bases de données ; services d'ingénieries d'applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; services d'infogérance informatique, à savoir élaboration (conception), mise à jour et maintenance de logiciels ; consultations, expertises et conseils techniques en matière d'ordinateurs, de programmation pour ordinateur, et dans le domaine de l'informatique ; location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications ; création et entretien de sites Web pour le compte de tiers ; services d'hébergement de sites Internet et de données informatiques sur un réseau mondial ou local d'ordinateurs ; informations en matière informatique. Services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication, hébergement de carnets Web, hébergement de plateforme Web visant à la constitution d'un réseau social, professionnel ou personnel.