Déposée le 14 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORUM ACCORD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « accord école de langues » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-40 du 7 octobre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORUM ACCORD domicilié(e) 14 Boulevard Poissonnière - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 557 879 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORUM ACCORD domicilié(e) 14 Boulevard Poissonnière - 75009 - PARIS - France.
La marque accord école de langues a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858911.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FORUM ACCORD, SARL - 14 Boulevard Poissonnière - 75009 - PARIS - France - SIREN 353557879
FORUM ACCORD - 14 Boulevard Poissonnière - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Inscription le 18 avril 2013 - Retrait partiel n°599322 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-18
Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52
Supports d'enregistrement magnétiques et numériques, à l'exclusion desdits produits appliqués aux domaines de l'hôtellerie et de la restauration, incluant la formation rendue dans ces derniers domaines ; Documents audio et vidéo, livres, brochures, à l'exclusion desdits produits appliqués aux domaines de l'hôtellerie et de la restauration, incluant la formation rendue dans ces derniers domaines ; Cours de langues pour adultes et enfants, formation de formateurs, édition de supports didactiques, à l'exclusion desdits services appliqués aux domaines de l'hôtellerie et de la restauration, incluant la formation rendue dans ces derniers domaines.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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