Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
ACCORD
Numéro de dépôt :
3858925
Date de dépôt :
14/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque ACCORD
Déposée le 14 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORUM ACCORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ACCORD »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FORUM ACCORD a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Inscription le 18 avril 2013 - Retrait total n°599284 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-18