Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE MODE
FORTUNY Jacqueline

Numéro de dépôt :
1437032
Date de dépôt :
19/11/1987
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
19/11/1997

Présentation de la marque ESPACE MODE

Déposée le 19 novembre 1987 par FORTUNY Jacqueline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « ESPACE MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FORTUNY Jacqueline, domicilié(e) 27, rue du Taur, 31000 TOULOUSE. - France.

La marque ESPACE MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE MODE est expirée depuis le 19 novembre 1997.

FORTUNY Jacqueline a également déposé les autres marques suivantes : JACKY FORTUNY


FORTUNY Jacqueline - 27, rue du Taur, 31000 TOULOUSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17

Vêtements, chaussures, chapellerie bijouteries.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.