Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATTERIE DES DOUX FELINS
Fortuné Béatrice

Numéro de dépôt :
3151995
Date de dépôt :
06/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
06/03/2012
CHATTERIE DES DOUX FELINS de Fortuné Béatrice

Présentation de la marque CHATTERIE DES DOUX FELINS

Déposée le 6 mars 2002 par Fortuné Béatrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « CHATTERIE DES DOUX FELINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est Fortuné Béatrice domicilié(e) 370 avenue les bains,38250 Villard de Lans - 38250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fortuné Béatrice domicilié(e) 370 avenue les bains,38250 VILLARD DE LANS - 38250 - France.

La marque CHATTERIE DES DOUX FELINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 38 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATTERIE DES DOUX FELINS est expirée depuis le 6 mars 2012.


Fortuné Béatrice - 370 avenue les bains,38250 Villard de Lans - 38250 - France


Fortuné Béatrice - 370 avenue les bains,38250 VILLARD DE LANS - 38250 - France


Inscription le 11 décembre 2002 - Changement d'adresse n°360983 - Publication au BOPI 2002-12-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Animaux vivants. Communication par réseau informatique, téléphonique, satellitaire ou hertzien. Transmission d'information, de messages, d'images, de sons, de vidéos ou de données relatifs aux félins par réseau informatique téléphonique, satellitaire ou hertzien. Service d'élevage et de toilettage pour animaux.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.