Marque expirée - Marque en non vigueur
Le Cambon
Numéro de dépôt :
3415167
Date de dépôt :
09/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
09/03/2016
Présentation de la marque Le Cambon
Déposée le 9 mars 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORTUNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Le Cambon »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Cambon est expirée depuis le 9 mars 2016.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-32
Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15