Déposée par voie électronique le 27 novembre 2009 par FORTUNA CONSULTING SPRL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SAINT-VALOINTAIN »
Le déposant est FORTUNA CONSULTING SPRL, SPRL de droit Belge domicilié(e) Rue Duquesnoy 53 Boîte 3 7500 Tournai - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FORTUNA CONSULTING SPRL, SPRL de droit Belge - Rue Duquesnoy 53 Boîte 3 7500 Tournai - Belgique
AB INITIO - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53
Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques. ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; produits pour l'écriture et le dessin (matériel pour les artistes) ; carnets, cahiers et calepins ; livres, guides d'orientation, lexiques, revues, journaux, albums, dessins, motifs de décoration, coloriages, images à découper, magazines, brochures, manuels, fiches techniques et ouvrages d'enseignement ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier d'emballage ; cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. ;
Sacs à main, bourses, sacoches, cartables, porte-cartes, portefeuilles, porte-documents, porte-monnaie non en métaux précieux, malles et valises, mallettes, trousses et sacs de voyage, étuis pour clés et lunettes ; parapluies ; ombrelles ; parasols ; sachets, enveloppes, pochettes en cuir pour l'emballage, cannes. ;
Vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. ;
Jeux, jouets, jeux éducatifs, jeux de société, cartes à jouer, jeux électroniques et appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). ;
Divertissement, activités sportives et culturelles, services de loisirs, services de billetterie (divertissement), services de clubs (divertissement) permettant la mise en relation de personnes, services de clubs (divertissement), services de clubs (divertissement) destinés à la constitution de réseaux sociaux, services de clubs (divertissement) permettant la constitution d'une communauté virtuelle d'internautes, organisation et conduite de conférences, de concours, de colloques, informations en matière de divertissement, exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables, services d'imagerie numérique, information en matière de loisirs, services de jeu proposés à partir d'un réseau informatique, réservation de places de spectacles ; organisation et conduite d'expositions, de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires, d'animations, de spectacles, de stages et d'ateliers à but culturel, scientifique ou éducatif notamment dans les musées ; conception, réalisation, production et location de films cinématographiques et de programmes radiophoniques et télévisés ; divertissements radiophoniques et télévisés ; organisation de concours (divertissement). ;
Agences de rencontres ou de mise en relation de personnes notamment sur réseaux Internet, Extranet ou Intranet, services de rencontres ou de mise en relation de personnes, notamment sur Internet, y compris par le biais d'une plateforme Internet, Extranet ou Intranet permettant l'échange ou le partage d'informations ou d'expériences, services de rencontres destinées à la constitution de réseaux sociaux ; services d'agences de rencontres, services de rencontre, d'agence matrimoniale et de présentation personnelle fournis par Internet, mise à disposition de sites Web interactifs en ligne comportant des informations relatives aux rencontres afin de faciliter le premier rendez-vous entre les personnes et le développement de relations et d'amitiés ; services, notamment fournis par internet, d'agence de rupture visant à organiser et faciliter les ruptures relationnelles notamment rupture de relations amicale, amoureuse ou sociale de relations entre les personnes ; mise à disposition de sites Web interactifs en ligne comportant des informations relatives aux ruptures relationnelles afin de faciliter la rupture amicale, amoureuse ou sociale de relations entre les personnes.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SAINT-VALOINTAIN"