Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FORTRADE
/
LA BASTILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BASTILLE
FORTRADE, SAS
M. BENOIT FOREST

Numéro de dépôt :
4011764
Date de dépôt :
12/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2023
LA BASTILLE de FORTRADE

Présentation de la marque LA BASTILLE

Déposée par voie électronique le 12 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FORTRADE et monsieur BENOIT FOREST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BASTILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) FORTRADE domicilié(e) 20 RUE LAVOISIER - 95300 - PONTOISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et monsieur BENOIT FOREST domicilié(e) 12 Allée du Grand Sentier - 95550 - BESSANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORTRADE, M. Benoit FOREST domicilié(e) 20 LAVOISIER - 95300 - PONTOISE - France.

La marque LA BASTILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BASTILLE est expirée depuis le 12 juin 2023.


FORTRADE, SAS - 20 RUE LAVOISIER - 95300 - PONTOISE - France - SIREN 7

M. BENOIT FOREST - 12 Allée du Grand Sentier - 95550 - BESSANCOURT - France


FORTRADE, M. Benoit FOREST - 20 LAVOISIER - 95300 - PONTOISE - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois façonnés.