CHATEAU LES ROUZES-MOULINET
Présentation de la marque CHATEAU LES ROUZES-MOULINET
Déposée le 7 mars 1996 par monsieur FORTON MOULINET ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LES ROUZES-MOULINET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU LES ROUZES-MOULINET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615361.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LES ROUZES-MOULINET arrivera à expiration en date du 7 mars 2026.
FORTON MOULINET ERIC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 3 février 2006 n°2307143 - Publication au BOPI 2006-02-03
Inscription le 14 décembre 2006 - Changement d'adresse n°445451 - Publication au BOPI 2006-12-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-49
Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16
Renouvellement sans limitation le 29 février 2016 n°2611667 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-02-29