Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LORETTE
FORTON Jean-Max

Numéro de dépôt :
1427936
Date de dépôt :
16/09/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/09/2017

Présentation de la marque CHATEAU LORETTE

Déposée le 16 septembre 1987 par la société FORTON Jean-Max auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LORETTE »

Le déposant est la société FORTON Jean-Max domicilié(e) 1 SARAILLEY,33710 LANSAC (dossier no 2350914) - 33710 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 738 965 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORTON Jean-Max domicilié(e) 1 Sarailley,33710 LANSAC (dossier no 2350914) - 33710 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LORETTE est expirée depuis le 16 septembre 2017.

FORTON Jean-Max a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LORETTE


FORTON Jean-Max - 1 SARAILLEY,33710 LANSAC (dossier no 2350914) - 33710 - France - SIREN 412738965


FORTON Jean-Max - 1 Sarailley,33710 LANSAC (dossier no 2350914) - 33710 - France


Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2007 n°2350914 - Publication au BOPI 2007-09-17

Renouvellement sans limitation n°2097207 - Publication au BOPI 1997-42

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-09

Vin d'appellation d'origine "Côtes de Bourg" contrôlée, provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château Lorette"