Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LA FLEUR DES ROUZES
Numéro de dépôt :
920361
Date de dépôt :
28/02/1975
Lieu de dépôt :
Libourne
Présentation de la marque CHATEAU LA FLEUR DES ROUZES
Déposée le 28 février 1975 par monsieur Forton (Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « CHATEAU LA FLEUR DES ROUZES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LA FLEUR DES ROUZES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 920361.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CHATEAU LA FLEUR DES ROUZES est expirée depuis le 28 février 1985.
Forton (Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-453