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Marques déposées par monsieur FORTON Jacques
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CHATEAU COTE L'EGLISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU COTE L'EGLISE
Monsieur FORTON Jacques

Numéro de dépôt :
98740809
Date de dépôt :
01/07/1998
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
01/07/2008

Présentation de la marque CHATEAU COTE L'EGLISE

Déposée le 1 juillet 1998 par monsieur FORTON Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU COTE L'EGLISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-33 du 14 août 1998.

Le déposant est monsieur FORTON Jacques domicilié(e) " Boënot ", 33500 POMEROL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FORTON Jacquesr - France.

La marque CHATEAU COTE L'EGLISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98740809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU COTE L'EGLISE est expirée depuis le 1 juillet 2008.

FORTON Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU COTE L EGLISE , CHATEAU COTE L'EGLISE Appellation Pomerol Contrôlée , CLOS COTE L EGLISE , CHATEAU COTE L EGLISE , DOMAINE COTE L EGLISE , CHATEAU LA FLEUR DES ROUZES , DOMAINE COTE L'EGLISE Appellation Pomerol Contrôlée


Monsieur FORTON Jacques - " Boënot ", 33500 POMEROL - France


Monsieur FORTON Jacquesr - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-51

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : " CHATEAU COTE L'EGLISE ".