Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU COTE L EGLISE
M. Forton (Jacques)

Numéro de dépôt :
932231
Date de dépôt :
28/02/1975
Lieu de dépôt :
Libourne

Présentation de la marque CHATEAU COTE L EGLISE

Déposée le 28 février 1975 par monsieur Forton (Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « CHATEAU COTE L EGLISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Forton (Jacques domicilié(e) Pomerol (Gironde). - France.

La marque CHATEAU COTE L EGLISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 932231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CHATEAU COTE L EGLISE est expirée depuis le 28 février 1985.

Forton (Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU COTE L EGLISE , CHATEAU COTE L'EGLISE Appellation Pomerol Contrôlée , CLOS COTE L EGLISE , DOMAINE COTE L EGLISE , CHATEAU LA FLEUR DES ROUZES , DOMAINE COTE L'EGLISE Appellation Pomerol Contrôlée , CHATEAU COTE L'EGLISE


M. Forton (Jacques) - Pomerol (Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-477

Vins.