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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FORTIS BANQUE FRANCE
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SBO EPARGNE RETRAITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SBO EPARGNE RETRAITE
FORTIS BANQUE FRANCE (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3088507
Date de dépôt :
13/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2011
SBO EPARGNE RETRAITE de FORTIS BANQUE FRANCE

Présentation de la marque SBO EPARGNE RETRAITE

Déposée le 13 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) FORTIS BANQUE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SBO EPARGNE RETRAITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FORTIS BANQUE FRANCE domicilié(e) 56 Rue de Châteaudun, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 079 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque SBO EPARGNE RETRAITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SBO EPARGNE RETRAITE est expirée depuis le 13 mars 2011.

FORTIS BANQUE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : AUREPAR , SBO BANQUE , BPC BANQUE PARISIENNE DE CREDIT , FORTIS PATRIMOINE , FORTIS BANQUE , FORTIS BANQUE FRANCE , BA BANQUE DE L'AQUITAINE , BANQUE DE L'AQUITAINE , FBF , SOCIÉTÉ DE BANQUE DE L'ORLÉANAIS


FORTIS BANQUE FRANCE (Société anonyme) - 56 Rue de Châteaudun, 75009 PARIS - France - SIREN 542079041


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

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