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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FORTIS BANQUE FRANCE
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SBO BANQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SBO BANQUE
FORTIS BANQUE FRANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3091711
Date de dépôt :
27/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2011
SBO BANQUE de FORTIS BANQUE FRANCE

Présentation de la marque SBO BANQUE

Déposée le 27 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) FORTIS BANQUE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SBO BANQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FORTIS BANQUE FRANCE domicilié(e) 56 rue de Châteaudun, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 079 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque SBO BANQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091711.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SBO BANQUE est expirée depuis le 27 mars 2011.

FORTIS BANQUE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : AUREPAR , BPC BANQUE PARISIENNE DE CREDIT , FORTIS PATRIMOINE , FORTIS BANQUE , FORTIS BANQUE FRANCE , BA BANQUE DE L'AQUITAINE , BANQUE DE L'AQUITAINE , FBF , SOCIÉTÉ DE BANQUE DE L'ORLÉANAIS , SBO EPARGNE RETRAITE


FORTIS BANQUE FRANCE (société anonyme) - 56 rue de Châteaudun, 75009 PARIS - France - SIREN 542079041


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

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